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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APPLIFRANCE
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APLICOAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APLICOAT
APPLIFRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93489697
Date de dépôt :
27/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2013

Présentation de la marque APLICOAT

Déposée le 27 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) APPLIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APLICOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLIFRANCE domicilié(e) Zone Industrielle,74160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS (dossier no 2249449) - 74160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 220 471 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2249449) - 75009 - France.

La marque APLICOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APLICOAT est expirée depuis le 17 septembre 2013.

APPLIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AF APPLIFLON , APPLIFLON , APLIDUR


APPLIFRANCE, Société anonyme - Zone Industrielle,74160 SAINT JULIEN EN GENEVOIS (dossier no 2249449) - 74160 - France - SIREN 327220471


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2249449) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 28 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391511 - Publication au BOPI 2004-04-28

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2003 n°2249449 - Publication au BOPI 2003-09-17

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; ignifuges.Lubrifiants; huiles et graisses industrielles; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Revêtements auto-lubrifiants, auto-adhérents autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage.Matériaux de constructions non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Revêtements (construction) non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.